Procès-verbal

21/10/2026

Ordre du jour :
-Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2026
-Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
-Décisions modificatives N°1 /2026 et N°2 /2026 budget primitif 2026
-Choix de l’entreprise pour l’acquisition de matériel roulant
-Choix de l’entreprise pour les travaux d’entretien de voirie
-Sécurisation de la cour de l’école :
-Devis pour la réalisation de 2 portails
-Demande de subvention de l’association des parents d’élèves du RPI (Hidole)
-Demande de subvention du Secours Populaire
-Bail emphytéotique « Affaire Marzet / Groupe Triangle »
-Création d’une servitude sur le chemin cadastré section ZA N°17
-Avenant à constitution de servitudes Projet NEOEN (Moulin à vent)
-Convention de partenariat avec le Médicobus
-Projet d’extension du Parc D’Activités de la Croisière
-Approbation du montant de la redevance d’occupation du domaine public ENEDIS
-Désignation d’un élu référent communal « Déchets et économie circulaire »
-Nomination d’un correspondant « Incendie et secours »
-Adhésion à la fourrière pour 2026
-Questions et informations diverses